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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.10
… fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.94
… D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.10
… similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.41
… conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de … bagasse, déchets de papiers, etc.), que ces pâtes soient destinées à la fabrication du papier ou à d’autres fins, … des matières textiles artificielles, des explosifs, des panneaux de fibres végétales. Elle couvre également les …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
Explanatory notes
… 50 tex 5402.33 - - De polyesters 5402.34 - - De polypropylène 5402.39 - - Autres - Autres fils, simples, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 50 tours par mètre : 5402.44 - - …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De maïs 2302.30 ‑ De froment 2302.40 ‑ … opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note …Section XI > Chapitre 61 > Position 6104
… bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes. …