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Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… rectangulaire 7218.99 - - Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.06 et 72.07 s'appliquent mutatis …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position les fils simples et les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… relevant de la présente position, se référer à la Note explicative du n° 71.07. L'or est plaqué sur l'argent ou sur …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… moulage ou frittage, il convient de se reporter à la Note explicative du n°  74.03 , dont les dispositions seraient …

Section II > Chapitre 7 > Position 0708

Explanatory notes

… 5)    Les lentilles. 6)    Les graines de guarée. Sont exclues de cette position : a)    Les fèves de soja ( …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4104

Explanatory notes

… les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… synthétiques ou artificielles 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1803

Explanatory notes

… provenant de la mouture (ou broyage), à l'aide de meules en silex ou de broyeuses à disques, des fèves de cacao …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). La solution peut également …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… que les casques pour mineurs ou ouvriers du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets …

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