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Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806

Explanatory notes

… Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote conçus … formes et tailles, ils sont généralement équipés d’une ou plusieurs hélices ou d’un ou plusieurs rotors entraînés par … vol stationnaire stable et revenir au point de décollage, ainsi que des systèmes permettant d’assurer les fonctions de …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… 6112.49 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : A)   Les survêtements de sport … élastiques, bords côtes (ceintures côtelées), fermetures à glissière, ou autres éléments resserrants aux poignets. On … -  d'un seul vêtement type anorak, blouson ou article similaire, doté d'une fermeture à glissière, éventuellement …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6501

Explanatory notes

… de feutre de poils ) et la laine, les poils de vigogne et similaires et les poils de chameau ou dromadaire (pour les … but d'assurer le feutrage de ses poils et de lui donner la résistance voulue. La cloche ainsi produite affecte … la forme d'un cône. Les cloches qui ont subi un simple arrondissage du sommet restent comprises ici. Il en …

Section II > Chapitre 12 > Position 1202

Explanatory notes

… ‑ En coques 1202.42 ‑ ‑ Décortiquées, même concassées Cette position comprend les arachides, même décortiquées ou … destiné à en assurer une meilleure conservation (voir Considérations générales). Les arachides grillées ou … relèvent du Chapitre 20 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1202.30 Au sens du n° 1202.30, l'expression de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… grise ou noire et l'avoine blanche ou jaune. La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de … manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'atacamite, hydroxychlorure naturel de cuivre. b)    L'azurite, carbonate basique de cuivre. c)    La bornite (ou érubescite), sulfure … cuivre), sulfure de cuivre et de fer. h)    La chrysocolle, silicate de cuivre hydraté. ij)    La covelline (covellite), …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3912

Explanatory notes

… ailleurs, sous formes primaires, relève de la présente position. La cellulose régénérée est une matière brillante, … (fulmicotons) sont utilisées dans la fabrication des explosifs. Pour des raisons de sécurité, ils doivent être …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5101

Explanatory notes

… une odeur rappelant celle de la corne brûlée. La présente position couvre les laines non cardées ni peignées, qu'elles … cardage ou le peignage restent comprises dans la présente position. Sont exclus de cette position : a)    Les laines en peaux ou peaux lainées ( …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… teneur en poids de matières grasses excédant 10 %. Cette position comprend le lait tel qu'il est défini dans la Note … ou autrement conservés, homogénéisés ou peptonisés, à l'exclusion du lait et de la crème, concentrés ou … l'état congelé et contenir les additifs mentionnés dans les Considérations générales du Chapitre. Cette position couvre …

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