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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou … décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente position les parties de bracelets de montres, reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. …Section IV > Chapitre 18 > Position 1804
… Beurre, graisse et huile de cacao. …
Explanatory notes
… 18.04 ‑ Beurre, graisse et huile de cacao. Le beurre de cacao, qui est constitué par la matière grasse contenue dans les fèves de cacao, est généralement obtenu en pressant à chaud la pâte ou les fèves de cacao. Une qualité …Section XV > Chapitre 79 > Position 7904
… Barres, profilés et fils, en zinc. …
Explanatory notes
… 79.07 ; le fil de zinc sert surtout de matière première de revêtement, par pulvérisation au chalumeau à acétylène. Sont … sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette position ne comprend pas les … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 79.01 ). …Section XI > Chapitre 61
Explanatory notes
… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement … même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies : - les costumes à jaquette, dans …Legal note
… un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … est constitué par quatre panneaux ou davantage, conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps, éventuellement … même si toutes les conditions ci-dessus ne sont pas remplies : - les costumes à jaquette, dans …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas). B) …Legal note
… b) les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou … de chamois, de gazelle, de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- … subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible (n°s 41.01 à 41.03, selon le cas). B) …Section XIX > Chapitre 93
Explanatory notes
… 4) Les projectiles et munitions, sauf certains qui relèvent du Chapitre 36 . On y range également, sous réserve de quelques exceptions , les parties et accessoires … que les armes auxquelles ils sont destinés, suivent le régime de celles‑ci. Par contre, les dispositifs optiques …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les amorces et capsules … fulminantes, les détonateurs, les fusées éclairantes ou paragrêles et autres articles du Chapitre 36; b) …Section XV > Chapitre 75 > Position 7505
… Barres, profilés et fils, en nickel. …
Explanatory notes
… 75.05 - Barres, profilés et fils, en nickel. ‑ Barres … 7505.22 ‑ ‑ En alliages de nickel Les produits visés à la présente position et définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) … ce qui concerne les anodes du n° 75.08 ) aux articles en cuivre décrits à la Note explicative des n°s 74.07 et 74.08 …Section XV > Chapitre 72 > Position 7229
… Fils en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.29 ‑ Fils en autres aciers alliés. 7229.20 ‑ En aciers silico‑manganeux 7229 .90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ______________________ …Section V > Chapitre 27 > Position 2702
… Lignites, même agglomérés, à l' exclusion du jais. …
Explanatory notes
… 27.02 ‑ Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même … non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites agglomérés Cette position comprend les lignites (houilles brunes), combustible … pulvérisés ou agglomérés. Le jais, variété de lignite, est repris au n° 25.30 . …Section V > Chapitre 26 > Position 2606
… Minerais d'aluminium et leurs concentrés. …