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Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… ). 2)    Les cordes (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des fils à l’aide desquels elles sont … Sont exclues de la présente position les matières textiles associées à des fils de caoutchouc ( Section XI ). Ainsi, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… par les hommes, y compris les cols‑cravates (pour la chasse, les militaires, etc.). On y range également les tissus découpés en forme sur patron pour la confection des …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… utilisés pour accélérer, en activant son oxydation, la dessiccation de l'huile siccative contenue dans certaines … concentrées de divers produits siccativants dans de l'essence de térébenthine, de bois de pin, ou de papeterie …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6101

Explanatory notes

… par le fait qu'ils sont généralement portés par‑dessus tous les autres vêtements, en assurant une protection contre les intempéries. Parmi les … anoraks, blousons et articles similaires, tels que les pardessus, trois quarts, autocoats, paletots, pèlerines, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… de la distillation des goudrons de houille de haute ou de basse température ou des autres goudrons minéraux. Il … C'est un produit de couleur noire ou brune, mou ou cassant, qui sert notamment à la fabrication d'électrodes, … d'air est analogue au brai non insufflé, et reste classé ici. Le coke de brai , visé ici, est le résidu ultime …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107

Explanatory notes

… des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation aux plaqués ou doublés, des métaux communs … l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6704

Explanatory notes

… et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, tresses, torsades, nattes, chignons, moustaches, toupets, … ). b)    Les articles pour carnaval faits, par exemple, de filasse ou de crins grossièrement collés sur un support ( n° 95.05 ). 2)    Les …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5503

Explanatory notes

… le fait notamment que chaque envoi est constitué par une masse de fibres sectionnées généralement à des longueurs … Cette position couvre, outre les fibres en masse visées ci‑dessus, les câbles de filaments synthétiques ayant une … peignées ou autrement transformées pour la filature sont classées au n° 55.06 . …

Section I > Chapitre 4 > Position 0401

Explanatory notes

… édulcorants. 0401.10 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % 0401.20 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % 0401.40 ‑ D'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n’excédant pas 10 % 0401.50 ‑ …

Section II > Chapitre 10 > Position 1008

Explanatory notes

… rentrent la plupart des autres céréales; on l'appelle aussi blé noir . 2)    Le millet ou mil (grain de millet …

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