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Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres …

Legal note

… tailleurs un assortiment de vêtements comprenant deux ou trois pièces réalisées, pour ce qui est de leur surface extérieure, dans … dont la partie frontale est confectionnée dans le même tissu que celui de la surface extérieure des autres …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

…       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres …

Legal note

…       b)   les articles du Chapitre 71 (bijouterie de fantaisie, par exemple);       c)   les câbles de fibres optiques du n° 85.44, les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les … alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

Legal note

… procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11;        b)   les graisses et huiles végétales (Chapitre 15);        c)   les … alimentaires contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        …

Legal note

… pas :        a)   les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        …

Section V > Chapitre 25

Explanatory notes

… et pierres ; plâtres, chaux et ciments Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par …

Legal note

… Notes. 1.‑  Sauf dispositions contraires et sous réserve de la Note … sans changer la structure du produit), concassés, broyés, pulvérisés, soumis à lévigation, criblés, tamisés, enrichis par …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou … (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou …

Legal note

… ou de cannes, par exemple);      c)      la bijouterie de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et … ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou … (n° 90.17), articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou …

Section VI

Explanatory notes

… CONNEXES Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … tous les éléments chimiques radioactifs et les isotopes radioactifs, ainsi que leurs composés chimiques …

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… Notes. 1.‑ A)  Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux … position de la Nomenclature.      B)  Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit … dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet … non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des …

Legal note

… (n° 05.11);         b)    les peaux et parties de peaux d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet … non épilés, d'animaux à poils (Chapitre 43). Entrent toutefois dans le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement … Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un …

Legal note

… (généralement n° 71.15); les ressorts d'horlogerie (y compris les spiraux) relèvent toutefois du n° 91.14;        d)   les billes de roulement … Chapitre, on considère comme mouvements de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les …

Legal note

… le cuir naturel comprend également les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou … (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, généralement);          ij)   les …

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