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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114

Explanatory notes

… à fruits, pelles à poissons, à pâtisseries, seaux à glace, huiliers, pinces à sucre, porte-couteaux, clochettes de … . C)   Garnitures de bureau  : encriers, écritoires, serre-livres, presse-papiers, ouvre-lettres, coupe-papier, etc. D) … des pierres fausses, de l'écaille, de la nacre, de l'ivoire, de l'ambre (naturel ou reconstitué), du jais, du …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

… précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se … ou de garnitures de minime importance. b)    Les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … XVI , et leurs parties reconnaissables comme telles (les filières en platine pour le filage des filaments …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020

Explanatory notes

… d'articles en verre. Il s'agit : 1)    Des articles pour l'industrie, tels que bacs, cuvettes, cylindres ou manchons … isolantes ou pour autres récipients isothermiques, dont l’isolation est assurée par le vide, autres que celles … de Noël, articles pour la chasse ou pour la pêche à la ligne et autres articles en verre du Chapitre 95 . h)    Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… comprend un certain nombre d'articles en fer ou en acier, utilisés pour exécuter à la main des travaux de couture, de … de tapisserie et opérations similaires. On y range en particulier : 1)    Les aiguilles de tous genres (à coudre, … à broder, d'emballeurs, de matelassiers, à voiles, à reliure, de tapissiers, de cordonniers ou alènes avec chas à …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… par tressage de toutes matières, les plus couramment utilisées étant la paille, le jonc, le raphia, le sisal, les … spires voisines au moyen d'un fil passant alternativement à l'intérieur de leurs lisières juxtaposées et visibles par transparence (cloches …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846

Explanatory notes

… (lanthane, cérium, praséodyme, néodyme, samarium, europium, gadolinium, terbium, dysprosium, holmium, erbium, thulium, ytterbium, lutétium). Elle couvre également les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… les perles et pierres assorties (par rang de taille, par qualité, par nuance, par exemple) et constituant un article … pour servir à la parure (voir, à cet égard, les Notes explicatives des n°s 71.01 à 71.03).Les perles, même … et les pierres non assorties, simplement enfilées pour la facilité du transport, relèvent respectivement des n°s 71.01 …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… du n° 70.15 . B) Les verres à bords travaillés (rodés, polis, arrondis, échancrés, chanfreinés, biseautés, … un travail de surface , par exemple : le verre mat ou dépoli au jet de sable, à l'émeri ou à l'acide, le verre …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… riches en huiles essentielles et en principes aromatiques, utilisés surtout comme condiments en raison de leur saveur … mélanges d'épices additionnés : a) De diluants destinés à faciliter le dosage et la répartition homogène des épices dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de …

Section II > Chapitre 12 > Position 1203

Explanatory notes

… par la partie charnue séchée de la noix de coco; il est utilisé pour l'extraction de l'huile de coco mais il est impropre à l'alimentation humaine. Cette position ne comprend pas la … de coco dépourvue de sa coque, râpée et desséchée, propre à l'alimentation humaine ( n° 08.01 ). …

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