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Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20

Classification opinions

… , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon et stéarate de magnésium servant de support. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.2 > 5601.22

Classification opinions

… pour cigarettes, constitués par des fibres en acétate de cellulose traitées au moyen de triacétine et enserrées dans une enveloppe en papier à cigarettes. …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9 > 0303.91

Classification opinions

… 1. Œufs de capelan , congelés à -18 °C, d’une teneur en sel n’excédant pas 1 % en poids, présentés en blocs de 6 à 12 kg. Ce produit est destiné à …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.91

Classification opinions

… 1. Sucre en cubes contenant au minimum 99,7 % de saccharose, composé de sucre de canne et d'une faible quantité de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20

Classification opinions

… obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux et d'une faible quantité de liant organique (procédé de mise en solution). Adoption : 1987 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.2 > 2936.21

Classification opinions

… constituées de vitamine A (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène ou d'autres additifs pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.10

Classification opinions

… 1. T-shirt à manches courtes pour femme en bonneterie , composé à 80 % de coton, 14 % de viscose et 6 % d'élasthanne. Il est destiné à recouvrir la …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2936 > 2936.90

Classification opinions

… mélange de vitamines A et D3 (environ 15 % à 17 % en poids) stabilisées dans une matrice à l'aide d'agents antioxygène pour la conservation ou le transport. Voir également les Avis …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.9 > 9405.99

Classification opinions

… 1. Diffuseurs pour appareils d'éclairage, en albâtre, de … généralement associés à des pièces de lustrerie en métal et utilisés en tant que parties d'appareils d'éclairage tels …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91

Classification opinions

… 1. Equipement de mesure de distance (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, … un appareil en vol de mesurer sa distance par rapport à une balise au sol à l'aide de procédés radioélectriques et non …

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