… et profilés en aluminium . 7604.10 ‑ En aluminium non allié ‑ En alliages d'aluminium : 7604.21 ‑ ‑ Profilés creux 7604.29 ‑ … à la Note explicative du n° 74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La …
… La présente position comprend les grains revêtus de la balle florale ainsi que les grains ne comportant pas naturellement de balle florale, pour autant que ceux‑ci n'aient pas subi …
… plus courant consiste en un assemblage de deux ou plusieurs feuilles de verre (verre à vitre, verre à glace, verre … parfois compartimentée par des cloisons étroites. Ces feuilles sont scellées sur leur pourtour par un joint en métal, en …
… de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de caoutchouc vulcanisé, ou par … exclus ( n ° 40.08 ). 2) Les cordes (à fils multiples), quelle que soit l’épaisseur des fils à l’aide desquels elles sont constituées. Sont exclues de la présente position …
… cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … associés à des fils de métal en toutes proportions (filés métalliques) et les fils de lin métallisés relèvent du n° 56.05 . …
… 0704.10 ‑ Choux-fleurs et choux brocolis 0704.20 ‑ Choux de Bruxelles 0704.90 ‑ Autres Les produits frais ou réfrigérés … oleracea var. italica, par exemple ) . 2) Les choux de Bruxelles. 3) Les autres choux pommés (les choux blancs, … les choux frisés et autres produits du genre Brassica à feuilles ainsi que les choux à jets et les choux-raves . …
… , la présente position couvre les chemises et chemisettes (telles que définies dans la Note 4 du présent Chapitre) … (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la taille). Les vêtements sans manches sont également exclus . …
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