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Section IV > Chapitre 23 > Position 2302

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

… grainé ou estampé, meulé au moyen d'abrasifs (cuir suédé), verni ou métallisé. Il reste classé dans la présente …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806

Explanatory notes

… base de cacao ou de chocolat et de lait concentré et, d'une manière générale, toutes préparations alimentaires contenant …

Section V > Chapitre 25 > Position 2523

Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… que les articles confectionnés en plumes, etc., sont d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535

Explanatory notes

… Note explicative du n° 85.36 relatives aux caractéristiques techniques et au fonctionnement des appareils pour la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… de matière. La plupart de ces machines sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main …

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