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Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… explicative du n° 61.14 relative aux autres vêtements sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6301

Explanatory notes

… Sous-Chapitre I AUTRES ARTICLES TEXTILES CONFECTIONNES 63.01 ‑ …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109

Explanatory notes

… sexe. Conformément aux dispositions de la Note 5 du présent Chapitre, sont exclus de la présente position les vêtements …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003

Explanatory notes

… suivant leur régime propre (voir la Note 1 f) du présent Chapitre). Sont également exclues de la présente position …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… brodées du n° 58.10 . e)     Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… brodées du n° 58.10 . d)    Les étoffes de bonneterie du Chapitre 59 et, en particulier, les étoffes de bonneterie …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8109

Explanatory notes

… Il entre également dans la préparation d'aciers alliés, du Chapitre 72 (à l'état de ferrozirconium) ou d'autres …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, saphir, etc.) par action sur les fluorures de métaux …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6204

Explanatory notes

… n° 61.04, relatives aux mêmes articles, en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les …

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