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Section XX > Chapitre 96 > Position 9615

Explanatory notes

… souvent en matières plastiques, ivoire, os, corne, écaille, métal commun, etc. 4)    Les épingles à cheveux , des types … n° 85.16 , même guipés de matières textiles ou de cuir ou comportant des dispositifs en caoutchouc ou en autres matières. Ces articles sont généralement en métaux communs ou en matières plastiques. Ceux qui sont …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9616

Explanatory notes

… brillantine, etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués … par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres matières, sur lequel est vissée la monture; … ou produits de la toilette (poudre de riz, fards, talc, etc.), quelles que soient les matières qui les …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou … ° Note explicative de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression … brutes si elles n'ont pas subi de traitements autres que la décantation, la centrifugation ou la filtration, à condition …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de verres spéciaux), se sont substitués, pour … (procédés Fourcault, Libbey-Owens, Pittsburgh, etc.), tandis que d'autres combinent le soufflage et l'étirage. Par … des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, tableaux, etc., le verre de l'espèce est utilisé pour …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… intime de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, par exemple) et de ciment ou autres liants … de revêtements pour toitures, façades, parois ou meubles, tablettes de fenêtres, lettres et chiffres pour enseignes, …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en … architectoniques pour façades, toitures, murs de clôture, portails, tels que corniches, frises, gargouilles, abouts de … chapiteaux, poinçons, boules, garnitures diverses de faîtage, etc. 4)    D'autres pièces de construction, par …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7311

Explanatory notes

… argon, hydrogène, acétylène, anhydride carbonique, gaz butane, etc.). Certains, de forme généralement cylindrique (tubes ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… explicatives des n°s 73.21, 73.23 et 73.24 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La … ou non).     2)      Les percolateurs à café, autres que de table et certains autres appareils spécialisés de … et 85.16 . g)    Les articles du Chapitre 94 . h)    Les tamis à main ( n° 96.04 ). ij)    Les briquets et allumeurs …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, harengs, sardines, anchois, pilchards, … ou d'autres poissons, on extrait une huile très riche en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la font …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… - -       Trémelles (Tremella spp.) 0712.34 - -       Shiitake ( Lentinus edodes ) 0712.39 - -       Autres … légumes ainsi traités sont les pommes de terre, les oignons potagers, les champignons, les oreilles-de-Judas ( … l'espèce qui ont été broyés ou pulvérisés en vue de servir, notamment, à l'assaisonnement des mets ou à la préparation …