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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5503
… Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la …
Explanatory notes
… autrement transformées pour la filature . - De nylon ou d’autres polyamides : 5503.11 - - D’aramides 5503.19 - - Autres 5503.20 ‑ De …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables … trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : … pour le transport des jeunes enfants , pliantes ou non, à deux roues ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.10
… A base de polyesters …
Classification opinions
… 1. Solution de résine alkyde modifiée , contenant du white spirit (93,95 % en poids) et des résines alkydes (6,05 % en poids). Cette solution est … que liant dans des compositions pour l’imprégnation et la décoration du bois ou pour rectifier la composition des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11
… Panneaux de particules …
Classification opinions
… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre et 25 mm d'épaisseur), recouvert de papier imprégné de résine …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.90
… Mélanges de jus …
Classification opinions
… 1. Mélange de jus non fermentés contenant des épices (gingembre) , constitué de jus de concombre (30 … %), de jus de céleri (20 %), de jus de pomme (20 %), de jus d'épinard (20 %), de jus de persil (4 %), de jus de citron …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.70
… Unités de mémoire …
Classification opinions
… 1. Lecteur de cédérom (CD-ROM) constituant une unité de mémoire pour … automatiques de traitement de l'information qui consiste en des unités d'entraînement conçues pour la lecture des signaux des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833 > 2833.1 > 2833.11
… Sulfate de disodium …
Classification opinions
… 1. Poudre blanche pulvérulente contenant plus de 98,5 % en poids de sulfate de sodium anhydre. Elle est … à partir d’un mélange de mirabilite (sulfate de sodium décahydraté) et de thénardite (sulfate de sodium anhydre) formé à l’air libre par déshydratation naturelle, qui est ensuite collecté et envoyé …Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00
… Bières de malt …
Classification opinions
… (bière à la cerise), d’un titre alcoométrique volumique de 3,5 % vol, obtenue grâce à un procédé de brassage par double fermentation décrit comme suit : première fermentation d’un mélange d’eau, de malt d’orge et de malt de blé; addition d’autres …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22
… De fibres synthétiques …