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Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A)    Les articles pour fêtes , … ne sont pas couverts. Parmi les articles pour fêtes on peut citer  : 1)   Articles de décoration pour fêtes utilisés … rappellent ceux du Père Noël, etc .);  autres articles habituellement utilisés à l’occasion des fêtes de Noël et …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Explanatory notes

… alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le circuit respiratoire étant alors alimenté par une bouteille … sur de courtes distances. Relèvent également de la présente position les casques de scaphandriers, qui doivent être … toxiques, des fumées, des vapeurs, etc. et utilisés de ce fait dans certaines professions ou au combat (contre les gaz …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6304

Explanatory notes

… à l'exclusion de ceux du n° 94.04.               ‑ Couvre‑lits : 6304.11 - - En bonneterie 6304.19 - - Autres 6304.20 … Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre               ‑ Autres : 6304.91 - - En bonneterie …

Section III > Chapitre 15 > Position 1520

Explanatory notes

… eaux et lessives glycérineuses. Le glycérol brut est un produit d'une pureté inférieure à 95 % (calculée par rapport au poids du produit à l'état sec).  Il est obtenu soit par dissociation des huiles et graisses, soit par … saveur astringente, d'odeur désagréable. 3)    Provenant du traitement des lessives résiduaires de savonnerie c'est un …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types généralement … et les traverses de pont, plus larges, plus épaisses et habituellement plus longues que les traverses ordinaires. … des rails. Elles peuvent aussi être consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de froment par simple séparation, sous … de la farine (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre (gluten dit humide ), soit encore d'une poudre de couleur crème …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… En alliages de cuivre : 7407.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7407.29 ‑ ‑ Autres Les barres sont définies par la … a) de la Section XV et les profilés par la Note 9 b) . Ces produits sont obtenus habituellement par laminage, filage ou étirage, mais parfois …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303

Explanatory notes

… Sauf les exceptions mentionnées ci‑après, la présente position groupe tous les vêtements, parties et accessoires … extérieures en pelleteries, excédant le rôle de simples garnitures. Peuvent être considérés notamment comme de … en fourrure, le col et les revers d'un vêtement (à condition toutefois que ces pièces ne soient pas d'une …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… tamis à main et de cribles à main , on désigne les articles constitués par une toile ou un treillis à mailles plus ou … de toiles pour fonds de tamis et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou … boyaux filés, les fils métalliques (de fer ou d’acier, de laiton, etc.). Parmi les tamis et cribles repris ici, on …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2820

Explanatory notes

… Il est préparé par l'action d'une solution légèrement nitrique de permanganate de potassium sur un sel manganeux, tel que le sulfate. C'est un produit brun ou noirâtre, insoluble dans l'eau, de densité 5 environ, en masse ou en poudre.        Oxydant …

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