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Section X > Chapitre 48 > Position 4819

Explanatory notes

… ondulé 4819.30 ‑ Sacs d'une largeur à la base de 40 cm ou plus 4819.40 ‑ Autres sacs; sachets, pochettes (autres que … l'emballage des périodiques, plans, documents, etc.; les housses pour vêtements; les pots et cornets (même … La présente position couvre également les sacs en papier à usages spéciaux tels que les sacs pour aspirateurs à …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… les tubes ou tuyaux dont les rives se touchent et qui sont connus sous l'appellation de « tubes rejoints ». Toutefois, … dimensionnelles. Les opérations à froid permettent aussi d'obtenir différents degrés de finition de surface, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… 25.21 - Castines; pierres à chaux ou à ciment. Sous la présente position, sont reprises les castines et les pierres à chaux ou à ciment proprement dites, à l'exclusion des pierres de l'espèce propres à la … le nom de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la désoxydation et la décarburation des bains d'acier. Sont exclus de la présente position : a)    Les scories et … de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ( n°s  …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des plaques de … vulcanisé, ou par vulcanisation de fils obtenus par extrusion. Cette position comprend : 1)    Les fils nus, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530

Explanatory notes

… électriquement, etc.) n'affecte pas leur classement sous le n° 86.08 . Les signaux constitués par de simples feux fixes (fanaux, balises, panneaux, barres lumineuses, etc.) suivent leur régime propre ( n°s 83.10 , … pour certains signaux de protection des piétons, par les usagers eux‑mêmes) ou automatiques (feux clignotants, …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3706

Explanatory notes

… du son. 3706.10 - D'une largeur de 35 mm ou plus 3706.90 - Autres Cette position couvre les films … d'images, mais uniquement l'enregistrement du son en une ou plusieurs pistes. L'enregistrement des films qui ne portent … Restent également compris ici les films comportant plusieurs pistes, dont une au moins enregistrée par un …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou … au choc, donne un son métallique. C'est un sous‑produit des usines à gaz ou des cokeries, qui se dépose sur les parois … et  27.13 ). b)    Les pièces et objets en charbon, pour usages électriques ou électro‑techniques, du n° 85.45 . …

Section II > Chapitre 6 > Position 0603

Explanatory notes

… les fleurs et les boutons de fleurs simplement coupés, mais aussi les corbeilles, couronnes, et articles similaires en … de fournitures de fleuristes. Les branches d'arbres, d'arbustes ou d'arbrisseaux portant des fleurs ou boutons de … utilisés pour la fabrication des parfums, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, rentrent …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de … poudre provenant du broyage des sciures, copeaux ou autres menus déchets de bois ou du tamisage de la sciure. Elle est utilisée notamment comme matière de charge dans l'industrie des matières plastiques et elle sert à la …