… comprimes ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. Il s'agit ici de récipients de toute capacité utilisés pour le … ou de mesure, tels que soupapes, robinets, manomètres, indicateurs de niveau, etc. Certains d'entre eux ‑ ceux qui …
… position comprend : 1) Les rutabagas ou choux‑navets ( Brassica napobrassica ), les betteraves fourragères, les navets … ou hachés plus ou moins finement. Ils restent compris ici, même s'ils ont été salés ou autrement traités en silos …
… La désignation de quartz se rapporte à diverses variétés de silice qui se présentent, à l'état naturel, sous forme de … en fait, destinées à des usages techniques, tels que la fabrication de pièces d'outils ou de cristaux … composées de grains de quartz agglomérés par un liant siliceux. La présente position couvre non seulement la …
… de laitue, spécialement préparées, ne contenant ni tabac ni nicotine. La présente position ne couvre pas les cigarettes médicamenteuses ( Chapitre 30 ). Toutefois, les cigarettes … décourager les fumeurs et qui sont dépourvues de propriétés médicamenteuses, restent classées dans la présente position. …
… longueur n'excédant pas 7,5 m 8903.99 - - Autres On range ici tous les bateaux destinés à la navigation de plaisance … position les planches à voiles ( n° 95.06 ). ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 8903.31, 8903.32 et 8903.33 Les moteurs hors‑bord sont décrits dans la Note explicative du n° 84.07. …
… les armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des armes ci‑dessus possèdent une lame fixe, … exclus de la présente position : a) Les ceinturons et articles similaires en cuir ( n° 42.03 ) ou en matières … et poignards de chasse, les couteaux de camping et autres articles de coutellerie du n° 82.11 , ainsi que leurs gaines …
… calamine du n° 26.08 ) avec du carbone (procédé direct ou américain) . Dans ces procédés, l 'oxyde est recueilli dans … dans l’industrie du caoutchouc, de la céramique, de la fabrication du verre, de l’électronique et de la pharmacie. … variété de sels minéraux et organiques utilisés dans la fabrication de matières plastiques. Les zincates du …
… les mines, chantiers, usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se différencient généralement des wagons … Les wagons à deux étages, par exemple pour le transport de véhicules automobiles. 9) Les wagons spécialement équipés … les remorques rail‑route constituant principalement des véhicules routiers et spécialement conçues pour être …
… plus mœlleuse. Les pâtes de fruits (pommes, coings, poires, abricots, amandes, etc.) sont des purées de fruits … n°s 17.04 et 18.06 ). b) Les poudres pour la fabrication des gelées artificielles, préparées au moyen de …
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