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Section XI > Chapitre 50 > Position 5004

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour … qu'ils sont formés de fibres continues. Il en existe de nombreux types, parmi lesquels on peut citer : 1)    Les …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… et imprimés similaires, par exemple) 4707.90 - Autres, y compris les déchets et rebuts non triés Les déchets de papier ou de carton de cette position comprennent des rognures, chutes, coupures, feuilles … d'imprimerie et les articles similaires. La position comprend également les vieux ouvrages en papier ou en …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, de la marque ou de la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902

Explanatory notes

… (Al 2 O 3 ), de silice (SiO 2 ) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits 6902.90 - Autres La présente … et de la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1)    Les briques de toute forme … cunéiformes, cylindriques, semi cylindriques, etc.), y compris les clefs de voûtes et autres pièces de forme …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905

Explanatory notes

… - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non réfractaires, généralement en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la construction et plus …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… marins et leurs fractions Dans cette position sont comprises les graisses et les huiles et leurs fractions … on extrait une huile très riche en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la font utiliser en médecine. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… 6213.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position comprend essentiellement des articles de forme carrée (ou … sont, en général, portés sur la tête, autour du cou ou comme ornement à la ceinture. Les bords de ces divers … côtés des articles à franges doivent être mesurés franges comprises. Les pochettes peuvent aussi être entièrement en …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5106

Explanatory notes

… ( à l'exception toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés … pas de cette position lorsque les fils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie … XI). Les fils qui font l'objet de la présente position sont composés de fibres non parfaitement parallèles et souvent …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La … report pour ne pas avoir à manipuler une pierre lourde et encombrante, n’a pas pour effet de faire perdre aux … épreuves dites d’artistes , avec ou sans retouche, restent comprises dans la présente position. Il est difficile, dans …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… et certains papiers (papiers du type de ceux utilisés comme support pour les papiers photosensibles, papiers … de calcium ou de magnésium, connu également sous les noms de sulfite acide de calcium ou de magnésium ou … de la pâte chimique de bois, à dissoudre, implique de nombreuses réactions chimiques et physico‑chimiques. …

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