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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6

… et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99  …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23

… d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932 > 2932.1 > 2932.19

INN

… … furomine … milataxel … navarixine … nipérotidine … olumacostat glasarétil … pafuramidine … rostafuroxine …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00

… Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et …

Classification opinions

… 1. Sel en forme de blocs , aggloméré par compression, composé de chlorure de sodium (95 % ou plus) additionné de … dans certains sels, tels que magnésium, cuivre, manganèse, cobalt, destiné à être utilisé comme pierre à lécher pour le …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00

… articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets …

Classification opinions

… des liants minéraux, entre lesquelles est intercalée une couche de matière plastique alvéolaire. Adoption : 1959 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449

… du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de …

Explanatory notes

… du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de … matières, à l'exception des tissus feutrés. Cette position couvre également les formes de chapellerie. Toutefois, … notamment à ce groupe : 1)  Les feutreuses , généralement composées de deux plaques métalliques striées (feutreuses à …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

… d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, …

Explanatory notes

… d'horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, … lunetterie médicale 7015.90 - Autres La présente position couvre : A)   Les verres bombés, cintrés, creusés ou … formes ou dimensions, à faces parallèles ou non, utilisés comme verres de montres, de pendules ou d'autres appareils …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2846 > 2846.90

INN

… acide gadocolétique … gadodentérate … gadodiamide … gadofosvéset … …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …

Explanatory notes

… l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.1 > 2918.19

INN

… bévirimat … déloxolone … acide désoxycholique … épéleuton … icomucret … iloprost … navamépent … acide norucholique … …

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