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Section II > Chapitre 11 > Position 1105

Explanatory notes

… de préparations. En outre, la présente position ne comprend pas  : a)    Les pommes de terre simplement desséchées, déshydratées ou évaporées ( n° 07.12 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les déchets, débris et rognures provenant … usure ou autres motifs .         Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la graine, improprement appelée fève, du cacaoyer ( Théobroma cacao ). … de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation … etc., agglomérés avec des liants minéraux (ciment, y compris le ciment à l'oxychlorure de magnésium, plâtre, …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7804

Explanatory notes

… bandes, d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) 7804.19 ‑ ‑ Autres 7804.20 ‑ Poudres et paillettes … étamées ou doublées d'un autre métal. Sont également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… plaques-enseignes, panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux ( n° 94.05 ). 5)    Les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004

Explanatory notes

… de forme). Au procédé de soufflage à la bouche, à peu près complètement abandonné (excepté pour certains types de … il a été produit, sans ouvraison ultérieure. En plus de son emploi principal dans le garnissage des fenêtres, portes, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619

Explanatory notes

… la fonte, du fer ou de l'acier. Les scories visées ici se composent, soit de silicates d'aluminium et de calcium … convertisseurs, scories Martin, etc.). Ces scories restent comprises dans la présente position, même si elles …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… utilisés normalement pour le ménage, le voyage et le camping.  La présente position couvre également les … 82 ) ( voir la Note explicative du n° 73.23). b)    Les lampes à souder ( n° 82.05 ). c)    Les articles de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… même matière ou, au contraire, en matières différentes (par exemple, la semelle extérieure en caoutchouc artificiel et … étanches formées d'une seule pièce (sandales de bain, par exemple). …

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