… Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol et de certaines catégories d'articles visées à la Note 2 … des types habituellement utilisés dans les bureaux, sous le nom de classeurs, fichiers, par exemple pour le … porte‑timbres et porte‑cachets, tampons‑buvards. Sont par contre exclues de la présente position, les …
… ne modifie cependant pas le classement de ces châssis sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs de … véhicule complet ou virtuellement complet, ces ensembles ne sont pas couverts par la présente position. En sont …
… les articles conçus pour être fixés à demeure dans les maisons, etc., en étant généralement raccordés aux réseaux … restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de …
… toutefois, dans ce dernier cas, les blocs ou plaques ne sont classés ici que s'ils conservent le caractère d'articles en pâte à papier. Les fibres sont d'abord réduites en pâte et, étant donné l'usage final …
… dans les Considérations générales du présent Chapitre). Sont donc classés ici : 1) Les fraises. 2) Les … 7) Les kakis (figues caques ou plaquemines) . 8) Les sorbes ou baies de sorbier, les baies de sureau, les nèfles d'Amérique …
… dont l'épaisseur excède 0,15 mm. Les tôles et bandes sont obtenues généralement par laminage à chaud ou à froid … gaufrés ou arrondis aux arêtes) à condition que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de conférer aux produits …
… y compris les déchets et débris. ‑ Zirconium sous forme brute; poudres : 8109.21 - ‑ Contenant moins … en poudre ou en filaments très fins comme compositions absorbantes (getters) dans la fabrication de tubes … nucléaires. Ses alliages avec le plutonium et l'uranium sont utilisés comme combustible nucléaire. Pour les usages …
… usure ou autres motifs . Dans cette catégorie sont compris les pneumatiques usagés, inutilisables pour le … et 2) ci‑dessus . La poudre de caoutchouc (connue également sous le nom de poudrette ) et les granulés de caoutchouc …
… tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes … Il s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui …
… Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 91.02 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la … de culture, ou munies d'un couvercle ou d'un bracelet (même associé à des pierres gemmes) en métaux précieux. … faces sont recouvertes de métaux précieux par brasage, soudage, laminage à chaud ou par un procédé mécanique …
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