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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
… Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige …
Section IX
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …
Explanatory notes
… OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE …Section VI > Chapitre 28
… de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes …
Explanatory notes
… de métaux précieux, d'éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d'isotopes Notes. 1.‑ Sauf dispositions … d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates …Legal note
… d) les thiocarbonates, les séléniocarbonates et tellurocarbonates, les séléniocyanates et tellurocyanates, les tétrathiocyanodiamminochromates (reineckates) et autres …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits …
Explanatory notes
… de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de … fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure … granulés peuvent contenir des émulsifiants (anticoagulants) tels que phospholipides, dioxyde de silicium amorphe . Pour …Legal note
… Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet et le … de yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de … fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; …
Explanatory notes
… les véhicules de tous genres engendrant le mouvement, tels que locomotives, locotracteurs, automotrices et autorails. Le n° 86.02 couvre, en outre, les tenders : les locomotives à deux modes de propulsion sont … ou non finis sont classés avec les véhicules complets ou terminés dès l'instant qu'ils en présentent les …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … ou 68.10); b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …
Explanatory notes
… perforation d'une feuille de papier, le contour exact de la tête. 7) Les comparateurs à cadrans, butées … etc.). 19) Les appareils pour le contrôle des matières textiles, tels que les dévidoirs de titrage , permettant d'obtenir une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs …
Explanatory notes
… ou légèrement jaune. Il est employé en médecine, en teinture ou pour le déchaulage des peaux. L’acide lactique compris dans cette position peut être technique, commercial ou pharmaceutique. L’ acide technique … inodore. Il sert à préparer des boissons, dans l’industrie textile, en œnologie ou en pharmacie, dans la fabrication …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de …