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Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

… 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a)    La …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… ou clair et dont la farine est grise. Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… dent de cheval, etc. La présente position ne comprend pas le maïs doux ( Chapitre 7 ). ° °   ° Note explicative de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0809

Explanatory notes

… - Cerises : 0809.21 - - Cerises acides ( Prunus cerasus ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… sortant liquide du haut fourneau. Par contre, ne sont pas compris ici les laines de laitier ou de scories …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… contenu dans les autres bananes, il ne se saccharifie pas pendant le mûrissage.  Les plantains sont principalement …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7413

Explanatory notes

… la Section XV). Toutefois, la présente position ne comprend pas les fils et câbles isolés pour l'électricité ( n°  85.44 …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… mutatis mutandis . La présente position ne comprend pas  : a)    Les barres et profilés, en aluminium, préparés …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

Explanatory notes

… par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids), mais non autrement préparées. La paille …

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