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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… position se rapporte à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la … ne contenant pas de métaux précieux ( à l'exception des accessoires ou garnitures de minime importance) (voir la Note … un article préparé pour servir à la parure (voir, à cet égard, les Notes explicatives des n°s 71.01 à 71.03).Les …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814

Explanatory notes

… le mica en pâte ou mica reconstitué et les ouvrages en ces matières. Les feuilles et les lamelles minces obtenues … à la fois thermique, chimique et mécanique rappelant celui de la fabrication du papier ( mica reconstitué ). Ces …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1)    Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà fixés sur des traverses ou …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2849

Explanatory notes

… 2849.10 ‑ De calcium 2849.20 ‑ De silicium 2849.90 ‑ Autres Cette position couvre : A)   Les carbures binaires , qui … et d'un autre élément plus électropositif que le carbone. Ceux connus sous le nom d'acétylures relèvent également de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906

Explanatory notes

… secondaire qui constitue la partie principale de l'essence de menthe. Il se présente en cristaux. Antiseptique, … des composés ayant une odeur caractéristique semblable à celle du camphre. Ils sont employés comme solvants pour … (phytostérols). Le plus important des stérols compris dans cette position est le cholestérol . Ce produit est extrait …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… 4008.21 - - Plaques, feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1)     Les plaques, feuilles et … de la présente position peuvent être ouvrés en surface, c’est‑à‑dire imprimés, gaufrés, striés, cannelés, côtelés, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… de véhicules du Chapitre 87 8408.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston, à allumage par compression ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la … de transport à moteur. De conception mécanique analogue à celle des moteurs à piston à allumage par étincelles, ces …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… DE MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET LEURS PARTIES Ce groupe couvre un très grand nombre d'articles non … restaurants, pensions, hôpitaux, cantines et casernes. Ces articles peuvent être en fonte, en acier coulé, en tôle, …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1602

Explanatory notes

… 1602.31 ‑ ‑ De dinde 1602.32 - - De volailles de l’espèce Gallus domesticus 1602.39 ‑ ‑ Autres               ‑ De … Autres, y compris les préparations de sang de tous animaux Cette position couvre les préparations et conserves de … purées, mousses, galantines et rillettes à condition que ces préparations ne répondent pas aux critères qui …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003

Explanatory notes

… 3003.10 - Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des … médicamenteuses, sous forme de mélanges, de la nature de celles qui figurent dans les pharmacopées officielles, et …