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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires …
Explanatory notes
… des semelles autres que les semelles extérieures); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires … DES SEMELLES AUTRES QUE LES SEMELLES EXTERIEURES); SEMELLES INTERIEURES AMOVIBLES, TALONNETTES ET ARTICLES SIMILAIRES … du dessus. 2) Le contrefort et le bout dur, pièces qui s'insèrent l'une entre les quartiers et leur doublure, l'autre …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de …
Explanatory notes
… fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de … pour cette catégorie par la norme du Conseil oléicole international (COI/T.15/NC N° 3). Elle est destinée à des … pas de modification de la structure glycéridique initiale. Les huiles de grignons d’olive raffinées …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non …
Explanatory notes
… analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non … produits obtenus par la distillation, en fractions plus ou moins larges, des goudrons de houille de haute température. … il existe des critères spécifiques de pureté qui sont indiqués dans les Notes explicatives des n°s 29.02, 29.07 et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours … l'assemblage d'un emballage complet ou d'un emballage incomplet ayant le caractère essentiel d'un emballage … de fermeture, de supports ou de pieds, ou bien doublés intérieurement de métal, de tissu, de papier, etc. Les …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… des n°s 54.04 ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. 5604.10 ‑ Fils … rendre aptes à adhérer au caoutchouc dans lequel ils seront incorporés lors de la fabrication ultérieure d'articles tels …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901 > 5901.10
… des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304 > 9304.00
… Autres armes (fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, …