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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… et dont la plupart présentent la caractéristique d'entrer dans la composition de trains à voyageurs; elle couvre aussi … pour divertissements équipées de salles de jeux, salles de danse, etc. 2)    Les voitures de funiculaires. 3)    Les … voitures blindées. 11)  Les voitures spécialement équipées d'appareils de radiotéléphonie et de télégraphie. 12)  Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450

Explanatory notes

… d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg : 8450.11 - - Machines entièrement … et de tout poids) à usage domestique ou des types utilisés dans les blanchisseries , qui équipent normalement les …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… . 7608.10 ‑ En aluminium non allié 7608.20 ‑ En alliages d'aluminium La Note 9 e ) de la Section XV définit les tubes … se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, dans la fabrication des pipe‑ lines pour les huiles ou … ( n°  76.10 ), certains organes et parties de machines ou d'appareils ( Section XVI en particulier) ou de véhicules ( …

Section XV > Chapitre 81

Explanatory notes

… les cermets (n° 81.13 ). Les métaux communs non repris dans le présent Chapitre ou dans les Chapitres précédents de la Section XV relèvent du … assez peu employés à l'état pur; ils entrent par contre dans la préparation de nombreux alliages, dont certains sont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… de gaz sulfureux. Ce sont eux‑mêmes des réducteurs utilisés dans les industries chimiques, les industries textiles ou la … (Na 2 S 2 O 4 ), manhydre, en poudre blanche, soluble dans l'eau, ou hydraté (avec 2 H 2 O) en cristaux incolores. … Produit réducteur, il est utilisé en synthèse organique, dans l'industrie des colorants, en teinture ou impression ou …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. La poudre d'ardoise et les déchets d'ardoise y sont également inclus. … travaillés. b)    Les articles présentant le caractère d'ardoises pour toitures ou pour revêtements de bâtiments … etc.), même s'ils ont subi les ouvraisons spécifiées dans le libellé de la présente position. c)     Les ouvrages …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102

Explanatory notes

… Elle ne comprend, toutefois, pas les peaux non épilées d'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou … persianer mais qui sont désignées sous des noms différents dans les diverses parties du monde) et les peaux d'agneaux … présente position : a)    Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( n°s 02.06 ou 02.10 ). (Lorsqu'elles sont cuites, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8707

Explanatory notes

… caisses constituent la partie qui se monte sur le châssis. Dans les véhicules sans châssis, elles supportent cependant elles‑mêmes le mécanisme moteur et les essieux; il …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… grège (non moulinée). La soie grège reprise ici provient du dévidage des cocons. Dans la pratique, les brins (baves, fils de cocon), dont … grège sont généralement jaunâtres, blanchâtres ou, parfois, verdâtres. Décreusés (c'est‑à‑dire débarrassés de leur grès …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4414

Explanatory notes

… assemblées, soit d'une seule pièce à partir de bois taillé dans la masse. Les cadres de la présente position peuvent … d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans cette position les images, gravures et photographies présentées dans un cadre en bois lorsque le cadre confère à l'ensemble …

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