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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… - - Couverts et fermés 8606.92 - - Ouverts, à parois non amovibles d'une hauteur excédant 60 cm (tombereaux) …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… 82.01 à 82.05 (les fers à rabots, par exemple). On y range notamment les couteaux et lames tranchantes : 1)    pour le …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2301

Explanatory notes

… préparation d'aliments pour animaux (biscuits pour chiens notamment), mais ils restent, cependant, classés ici s'ils …

Section X > Chapitre 48 > Position 4818

Explanatory notes

… ou rectangulaire dont aucun côté n'excède 36 cm à l'état non plié; 3)    découpés de forme autre que carrée ou …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… plastiques thermodurcissables (résines aminiques ou phénoliques, par exemple) est appliquée aux bois stratifiés …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… plus courtes (blousses). Le ruban de peigné, connu sous le nom de top , est habituellement enroulé sur les bobines ou …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… obtenus par soudage. Pour ces produits les dispositions des Notes explicatives du n°  72.16 sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… de robinets, valves, niveaux d'eau, soupapes de sûreté, manomètres et appareils similaires. Les réservoirs peuvent …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… de plomb, d'étain ou d'aluminium et destinées à coiffer notamment les bouteilles à vin de Champagne ou d'autres vins …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… réservés à l'usage humain ou que, comme certaines tondeuses notamment, ils soient spécialement conçus pour la tonte des …

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