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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… ou à un appareil déterminé. b)    Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… (battage, transport, manutention, etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… fibres textiles libériennes du n° 53.03 . 5307.10 ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… pellicule hydrofuge d'acides gras (acide stéarique, par exemple) ( n ° 38.24 ). f)     Les craies de billards ( n ° …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… le nom de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… cuits . La farine et la poudre de poisson déshuilées, par exemple par extraction à l'aide de solvants, ou obtenues par …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… et de fer. d)    La bournonite, sulfure de cuivre, de plomb et d'antimoine. e)    La brochantite, sulfate basique …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5306

Explanatory notes

… 53.06 ‑ Fils de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6215

Explanatory notes

… patron pour la confection des cravates, mais non les tissus simplement débités en bandes prises dans le biais du tissu. …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6107

Explanatory notes

… pyjamas, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles similaires. La présente …

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