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Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… à raccorder ou joindre entre eux deux tuyaux ou éléments tubulaires ou un tuyau à un autre dispositif, ou … des tubes et tuyaux (par exemple les colliers ou brides se scellant dans les murs pour soutenir les tuyaux, les … et les mamelons, les raccords‑unions, les siphons, les rondelles à épaulement pour tubes, les joints de serrage et les …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202

Explanatory notes

… La présente position englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

… adhésives propres en raison généralement de la lignine qu'elles contiennent. Des quantités additionnelles de …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… du présent Chapitre, soit dans les Chapitres 63, 68 ou 95.  Elle couvre notamment les coiffures de sécurité (celles utilisées pour la pratique des sports, les casques …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617

Explanatory notes

… et autres récipients isothermiques similaires, montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., destinés à maintenir à … une ampoule à double paroi, généralement en verre, entre lesquelles on a fait le vide, et par une enveloppe extérieure de protection (en métal, en matières …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5906

Explanatory notes

… n° 59.02 ) dont le poids : 1)   n'excède pas 1.500 g/m 2 , quelles que soient les proportions respectives des matières … ainsi qu'à la fabrication d'articles pneumatiques, de matériel de campement, d'objets sanitaires, etc. Certains … adhésifs, y compris les rubans adhésifs isolants pour électriciens, dont la matière adhésive est en caoutchouc et …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2829

Explanatory notes

… 2829.90 ‑ Autres Figurent ici, sous réserve des exclusions rappelées dans l'introduction du présent Sous‑Chapitre, les … periodates de métaux. A.- CHLORATES Ce groupe comprend les sels de l'acide chlorique (HClO 3 ) du n° 28.11. 1)    Chlorate de sodium (NaClO 3 ). Obtenu par électrolyse d'une solution aqueuse de chlorure de sodium, il …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… Le présent groupe englobe une série d'articles obtenus par entrelacement, à la main ou à la mécanique, ou par les deux … de fils de fer ou d'acier, d'une façon comparable à celle pratiquée pour les matières textiles (tissus à chaîne … n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension telles, par exemple, les lames ou bandelettes affectant la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… autre que carrée ou rectangulaire; présentés autrement ils relèvent du n ° 48.09 . Les stencils complets et les plaques … sont ordinairement conditionnés en boîtes. Ils peuvent, selon le procédé de reproduction qu'ils mettent en oeuvre, … .        Ces papiers sont composés de papier enduit ou quelquefois imprégné de matières grasses, de cire, de …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… de certaines enzymes (pepsine, papaïne, pancréatine, etc.). Elles se présentent généralement sous la forme d'une poudre … du tanin et dont la valeur est, d'ailleurs, moins élevée. Cette position ne comprend pas  : a)    Les …

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