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Section XII > Chapitre 65 > Position 6506

Explanatory notes

… de sécurité (celles utilisées pour la pratique des sports, les casques pour militaires, pompiers, motocyclistes … du bâtiment, par exemple), qu'elles soient ou non munies de bourrelets protecteurs et même, pour certains casques, de … 1)  Les coiffures en caoutchouc ou en matière plastique : bonnets de bain, capuchons, etc. 2)  Les coiffures en peau …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

…             5211.20 ‑ Blanchis                           ‑ Teints :             5211.31 ‑ ‑ A armure toile             … 5211.41 ‑ ‑ A armure toile             5211.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim »             5211.43 ‑ ‑ Autres tissus à … du n° 52.10 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… ‑ Autres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels 5111.30 ‑ Autres, … les draps, flanelles, molletons et autres tissus pour vêtements ou pour couvertures, les draperies d'ameublement, … chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage … muni de saillies ou d’encoches venues de laminage (fers à picots, fers crénelés, fers à bourrelets, etc.) pour autant que la section transversale …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… ou sous forme d'articles confectionnés (y compris les vêtements et accessoires du vêtement), compte tenu des … ficelle. Les articles consistant en queues véritables ou en déchets de fourrures appliqués sur support relèvent du n ° …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5209

Explanatory notes

… 5209.29 ‑ ‑ Autres tissus                           ‑    Teints :             5209.31 ‑ ‑ A armure toile             … 5209.41 ‑ ‑ A armure toile             5209.42 ‑ ‑ Tissus dits « Denim »             5209.43 ‑ ‑ Autres tissus à … du n° 52.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4703

Explanatory notes

… obtenues par cuisson du bois, généralement sous la forme de petits morceaux, dans des solutions fortement alcalines. … deux procédés en cause est utilisée dans la fabrication de produits absorbants (matières de rembourrage, langes) et …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8605

Explanatory notes

… voitures à voyageurs de tous types, y compris les voitures‑lits, les voitures‑restaurants, les voitures‑salons, les …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… graphite naturel est aussi utilisé pour la préparation des produits d'entretien , la fabrication de creusets ou d'autres articles réfractaires, d'électrodes de … sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi‑produits relèvent du n ° 38.01 . Sont également exclus les …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… que les fils et les tissus de crin ( mais non les crins et déchets de crins du n° 05.11 ); il comprend, en outre, les produits textiles mélangés qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme indiqué à la Note 4 du …