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Section VI > Chapitre 29 > Position 2910

Explanatory notes

… DCI) 2910.50 - Endrine (ISO) 2910.90 - Autres Dans cette position, sont compris les composés organiques (diols, glycols) dans lesquels la perte d'une molécule d'eau aux dépens de deux hydroxyles, détermine la formation des éthers internes généralement stables. Par …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7907

Explanatory notes

… 79.07 ‑ Autres ouvrages en zinc. Cette position englobe tous les ouvrages en zinc autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… gazeux : 2711.21 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.29 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les hydrocarbures gazeux bruts , qu'il … qui sont gazeux à la température de 15 °C et sous une pression de 1.013 millibars (101,3 kPa) de mercure, peuvent … liquéfié dans des récipients métalliques. Ils sont souvent additionnés, par mesure de sécurité, de petites quantités de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs. Dans cette position sont comprises toutes les boissons fermentées, … L' hydromel , boisson provenant de la fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également … mousseuses ou bien chargées artificiellement de dioxyde de carbone. Elles restent classées ici même si elles …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7307

Explanatory notes

… à souder bout à bout 7307.99 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d'articles en fonte, fer ou … de ceux‑ci ( n°s  73.25 ou 73.26 ). Le raccordement ou la jonction s'effectuent : -      soit par vissage pour les … ou à collerettes forgées, les coudes et les courbes, les réductions, les tés, les croix et les bouchons, les …

Section V > Chapitre 27 > Position 2708

Explanatory notes

… ‑ Brai 2708.20 ‑ Coke de brai Le brai repris dans cette position est le résidu de la distillation des goudrons de … des autres goudrons minéraux. Il renferme encore une faible proportion d'huiles lourdes de goudrons. C'est un produit de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… de décolletage               - Autres : 7213.91 - - De section circulaire d’un diamètre inférieur à 14 mm 7213.99 - … autant que la section transversale corresponde à l’une des sections géométriques définies à la Note 1 l) et qu’il s’agisse de reliefs n’ayant d’autre but que d’améliorer l’adhérence du béton. La présente position ne …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… matière, de manière à imiter la fourrure, à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (velours, … en textiles ( n ° s 58.01 ou 60.01 , généralement). Cette définition ne s'applique pas aux fourrures véritables … collage ou couture. Les pelleteries factices de la présente position peuvent se présenter en pièces ou sous forme …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur … moins de 5 % de tels fils. Sont en outre exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou … Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, … dispositifs mécaniques ou thermiques, les contrepoids pour suspensions, les imitations de fleurs et feuillages ( à l'exclusion des …

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