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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222
… Barres et profilés en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… 72.22 ‑ Barres et profiles en aciers inoxydables (+). … laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De section circulaire 7222.19 - - Autres 7222.20 ‑ Barres simplement obtenues ou …Section XV > Chapitre 80 > Position 8003
… Barres, profilés et fils, en étain. …
Explanatory notes
… 80.03 ‑ Barres , profilés et fils, en étain. Les produits visés à la … sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n° 83.11 . Cette position ne comprend pas les … simplement coulées destinées à être laminées, filées ou refondues, par exemple ( n° 80.01 ). …Section II > Chapitre 6
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis …Legal note
… Notes. 1.‑ Sous réserve de la deuxième partie du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis …Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
… la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids …
Section V > Chapitre 26 > Position 2604
… Minerais de nickel et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.04 ‑ Minerais de nickel et leurs concentrés. Les principaux minerais classés généralement … de nickel et de magnésium. b) La nickeline ou niccolite, arséniure de nickel. c) La pentlandite, sulfure de nickel et de fer. d) La pyrrhotine ou …Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés … sous cette position sont : a) La molybdénite, sulfure de molybdène . b) La wulfénite, molybdate de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces … sont compris ici, même colorés, parfumés ou ornementés. Relèvent également de cette position les veilleuses et les …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce …Legal note
… Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …
Explanatory notes
… 89.08 - Bateaux et autres engins flottants à dépecer. Cette position couvre seulement les bateaux et autres engins flottants classés sous les n°s 89.01 à 89.07, qui sont présentés en vue de leur démolition. Il s'agit généralement …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …