… des n°s 66.01 ou 66.02. 6603.20 - Montures assemblées, même avec mâts ou manches, pour parapluies, ombrelles ou parasols … couvre les autres parties, garnitures et accessoires - reconnaissables comme tels - pour les articles des n°s 66.01 … même s'ils sont entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, ou en …
… en étain, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin … de la Nomenclature. On y range en particulier : 1) Les récipients de tout genre et notamment les réservoirs, bacs …
… dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler … appareils à mouler ou à former : 8477.51 - - A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les … dans les chambres à air. 3) Les machines et appareils spéciaux à découper les fils de caoutchouc. 4) Les …
… de vin consiste en un résidu boueux qui se dépose dans les récipients au cours de la fermentation et du mûrissage du vin. En pressant ce liquide, on obtient la lie desséchée qui se présente en poudre, en grumeaux ou en … forme de plaques, de fragments irréguliers ou de poudre, d'aspect cristallin, de couleur allant du gris au rouge …
… elles sont ensuite coupées, ce qui donne à l'étoffe l'aspect du velours; 2) deux étoffes sont confectionnées face à face avec un fil de poil commun sur un métier‑chaîne spécial; le …
… et poignards de commandos ou de tranchées, dirks (poignards écossais ou marins), stylets et dagues. Les lames de ces … de cérémonies ou au théâtre, ou encore dans un but décoratif, les armes de l'espèce n'en restent pas moins classées ici. La plupart des …
… et moufles : 4015.12 - - Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire … par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements … de bonneterie, feutres et nontissés, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, autres que ceux …
… n'excédant pas 200 g/m 2 . ‑ Ecrus : 5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de …
… doit être oblitéré par un timbre à date ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se rapportent … d’une vignette postale imprimée. Les articles de l’espèce peuvent se présenter en vrac (vignettes isolées, coins datés, feuilles entières) ou en collection. Les collections de ces articles en albums sont …
… 7118.10 - Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or 7118.90 - Autres La présente position se … aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement … Par contre, les monnaies ayant le caractère d'objets de collections relèvent du n° 97.05 (voir la Note explicative …
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