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3209 résultats pour "隆子办房产证<办证网址:bzw985.com>-哪里买隆子办房产证<办证网址:bzw985.com>-深圳隆子办房产证哪里有-哪里办隆子办房产证IS"

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en … étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages … 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

Legal note

… enduites, recouvertes ou stratifiées, du Chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en … étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages … 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou … les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour …

Legal note

… bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces textiles enduits, imprégnés ou … les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        h)    les petites meules pour …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres … aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

Legal note

… proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le thé aromatisé (n° 09.02);        d)   les épices et autres … aux n°s 21.03 ou 21.04, contenant plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 …        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles …

Legal note

… céramiques qui ont été cuits après avoir été préalablement mis en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 …        e)   les articles du Chapitre 82;        f)   les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces isolantes du n° 85.47;        g)   les dents artificielles …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

…             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05; … imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

Legal note

…             ‑     linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine;             ‑     articles d'ameublement, autres que les tapis des n°s 57.01 à 57.05 et les tapisseries du n° 58.05; … imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par … les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne … les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche …

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… pieds ou les chaussures, faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par … les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (Chapitre 95). 2.-  Ne … les termes caoutchouc et matières plastiques couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et …

Legal note

… ne comprend pas :        a)     les timbres-poste, timbres fiscaux, entiers postaux et analogues, non oblitérés, du … commercial (reproductions en séries, moulages et oeuvres artisanales, par exemple), même lorsque ces ouvrages ont été conçus ou créés par des artistes. 3.‑  On considère comme gravures, estampes et …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du …

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… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au n° 23.02. Toutefois, les germes de céréales entiers, aplatis, en flocons ou moulus relèvent dans tous les cas du …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés …

Legal note

… 1.‑   Dans le présent Chapitre, le terme matières à tresser vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés …

Section II > Chapitre 10

Explanatory notes

… de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne … pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa …

Legal note

… de ces positions que si les grains sont présents, même en épis ou sur tiges.      B)    Le présent Chapitre ne … pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa …

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