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Section XV > Chapitre 72 > Position 7214

Explanatory notes

… suivantes : 1)    Elles ont un fini et un aspect plus soignés que les massiaux (n°  72.06 ) et que les blooms, … sont le plus fréquemment présentées en grandes longueurs droites ou en bottes ployées ou en fardeaux. Les produits repris ici peuvent avoir été soumis aux traitements de surface suivants : 1)    …

Section III > Chapitre 15 > Position 1503

Explanatory notes

… de pressage, le saindoux ou le suif sont placés pendant trois ou quatre jours dans des cuves chauffées où la … diffère de celui réalisé dans le cadre de la fusion par voie sèche qui s'effectue à plus haute température en vue de … L' huile de saindoux est le produit obtenu par pression à froid du saindoux ou d'autres graisses de porc pressées ou …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… les cyclomoteurs (motocycles de faible puissance dénommés parfois vélomoteurs ) et les cycles équipés d'un moteur … conçus pour le transport d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes cyclables.  La …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… encore revêtus de leur balle florale qui les enveloppe très étroitement. 2)    Le riz décortiqué ( riz cargo ou riz brun … petite quantité de riz paddy. 3)    Le riz semi‑blanchi , à savoir, le riz en grains entiers dont le péricarpe a été … imprégnés de substances vitaminiques. b)    Le riz étuvé ( parboiled rice ) qui, alors qu'il se trouve encore sous …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9505

Explanatory notes

… en dehors de cette fête ou de cette période de fête. Toutefois, les articles associés de manière générale à une … tenant un sucre d’orge ou portant des vêtements ou des accessoires dont les couleurs, le dessin et la forme …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3205

Explanatory notes

… à l'oxydation, notamment à partir des matières colorantes azoïques, des matières colorantes à la cuve dérivées de …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546

Explanatory notes

… la présente position sont des dispositifs qui servent à la fois, d'une part à fixer, supporter ou guider les … de s'y déposer. Certains sont conçus de façon que, une fois en place, on puisse les garnir d'huile pour mieux … etc.), sans que leur classement s'en trouve affecté. Toutefois, les isolateurs équipés de cornes de protection ou …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3504

Explanatory notes

… par exemple les lactoglobulines et les ovoglobulines (mais voir l'exclusion d) à la fin de la Note explicative). 3)   … principale du soja). 4)   Les kératines des cheveux, des poils, des ongles, des cornes, des sabots, des plumes, etc. … leur utilisation principale en pharmacie.                  Toutefois, les nucléoprotéides de mercure répondant aux …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3702

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… presse hydraulique. c)   Déchiquetage des carrosseries de voitures et d'autres ferrailles légères, suivi d'une … ne comprend pas les produits susceptibles d'être utilisés soit pour leur usage primitif, tels quels ou après réparation, soit pour d'autres usages, ni les produits que l'on peut …