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Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou câblés 5510.20 ‑ Autres fils, mélangés …

Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Explanatory notes

… les pommes de terre de semence et les pommes de terre de primeurs. ° °   ° Note explicative de sous‑positions. …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… ou en autres matières et par une tête composée de divers produits chimiques inflammables. Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7404

Explanatory notes

… de cuivre mélangée à des liquides lubrifiants utilisés au cours du filage. Sont exclus de la présente position les …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5311

Explanatory notes

… des fils du n° 53.08. Ces tissus sont utilisés, suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… position. Sont exclus de cette position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour …

Section II > Chapitre 12 > Position 1208

Explanatory notes

… déshuilées et entièrement ou partiellement additionnées de leurs huiles initiales (voir la Note 2 du présent Chapitre). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… de l'espèce Vanilla pompona ), molle, presque visqueuse et toujours ouverte. Sont exclus de cette position : a)    …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de leurs sels. La présente position exclut les mélanges …

Section V > Chapitre 25 > Position 2509

Explanatory notes

… g)     Les craies à écrire ou à dessiner et les craies de tailleurs ( n ° 96.09 ). …

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