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Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… de fils de fer ou d'acier, d'une façon comparable à celle pratiquée pour les matières textiles (tissus à chaîne … ou non, soudés aux points de rencontre ou fixés à ces points par nouage ou au moyen d'un fil indépendant. Par … dans d'autres positions du présent Chapitre, ainsi que ceux qui relèvent d'autres Chapitres, et notamment : a)    …

Section X > Chapitre 48 > Position 4814

Explanatory notes

… destinée à rendre le papier lavable ou lessivable. Ces revêtements muraux sont communément désignés sous le nom … .       Le papier dit lincrusta appartient également à cette catégorie. Cet article est constitué par un papier …

Section III > Chapitre 15 > Position 1516

Explanatory notes

… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions Cette position comprend les graisses et les huiles animales, … subi une transformation chimique particulière du genre de celles mentionnées ci‑après mais qui n'ont pas été autrement … également les fractions ayant subi le même traitement que ces graisses et huiles animales, végétales ou d’origine …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… 2918.30 - Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, … dérivés mixtes) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. Les acides contenant des fonctions oxygénées …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de critères permettent de distinguer les produits laminés à froid de la présente position de ceux laminés à chaud du n°  72.08 (voir les Considérations … meilleure aptitude à la déformation à froid, tolérances plus strictes, épaisseur généralement plus réduite, plus …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429

Explanatory notes

… de 360° 8429.59 ‑ ‑ Autres La présente position englobe un certain nombre d'appareils de terrassement, d'excavation ou … le tout formant un ensemble mécanique homogène. Ces engins sont utilisés notamment pour dégager le sol de décombres et pour le niveler sommairement; certains d'entre eux sont principalement conçus pour …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… un pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne ( Alnus spp. ), frêne ( Fraxinus spp. ), hêtre ( Fagus spp. ), bouleau ( Betula spp. ), cerisier ( Prunus spp. ), châtaignier ( Castanea spp. ), … Autres, ayant les deux plis extérieurs de bois de conifères Cette position couvre : 1)    Les bois contre‑plaqués qui …

Section V > Chapitre 25 > Position 2530

Explanatory notes

… MEME CALCINEES OU MELANGEES ENTRE ELLES; OXYDES DE FER MICACES NATURELS Les terres reprises ici sont généralement des … et de Chypre). Les terres colorantes restent comprises dans cette position, même lorsqu'elles sont calcinées ou …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203

Explanatory notes

… base de matières colorantes d'origine végétale ou animale. Cette position couvre la plus grande partie des produits … ou d'origine animale dont l'utilisation principale est celle de matières colorantes. Ces produits sont généralement extraits de substances

Section X > Chapitre 48 > Position 4808

Explanatory notes

… ou après fabrication, une ouvraison telle que leur surface n'est plus ni lisse, ni uniforme. En ce qui concerne les … rouleaux cannelés avec application de chaleur et de vapeur. Ces articles peuvent être composés d'une seule feuille … passer le papier entre des rouleaux à surface striée. Cette opération, qui réduit considérablement les dimensions …

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