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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… simplement enfilées pour la facilité du transport, relèvent respectivement des n°s 71.01 , 71.03 et 71.04 . … par contre, exclus d'ici, les ouvrages dans lesquels les éléments en ces métaux présentent un caractère plus … par exemple). b)    Les machines, appareils et matériel électrique et leurs parties de la Section XVI (voir la Note …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7204

Explanatory notes

… comprend les déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier tels que définis dans la Note 8 a) de la Section XV. Ces produits, communément appelés ferrailles, sont de nature très variée et se … magnétique), en vue d'obtenir un produit de densité élevée et peu souillé. d)   Broyage et agglomération en …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… ‑ Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) , trémelles (Tremella spp.) et truffes : 0712.31 - -       Champignons du …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4412

Explanatory notes

… de conifères                 - A âme panneautée, lattée ou lamellée : 4412.51 - - Ayant au moins un pli extérieur en … sont encollées et pressées les unes contre les autres de telle manière que le plus souvent les fils du bois d'une … des structures et possède un rapport résistance/poids élevé; toutefois, c e produit n’est pas conçu pour soutenir …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant électriquement 9109.90 ‑ Autres Cette position couvre tous … ceux à pendule, puis tous les mouvements d'horlogerie électriques, autres que ceux relevant des n°s 91.08 ou 91.10 … doivent comporter, outre le moteur synchrone ou l'électro‑aimant, un rouage d'horlogerie, c'est‑à‑dire un …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118

Explanatory notes

… position se rapporte aux monnaies métalliques (y compris celles en métaux précieux) émises par les Etats, d'un poids rigoureusement contrôlé, portant en relief des figures ou des inscriptions d'un caractère …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… Ces grands récipients font généralement partie du matériel fixe (de stockage ou autre) des établissements … ou d'autres installations (habitations, magasins, etc.). Elle couvre les récipients pour toutes matières, à … à vapeur, agitateurs, réfrigérateurs, résistances électriques, etc., relèvent des Chapitres 84 ou 85 . Les …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles du dressage, du tournurage et du garnissage. Le … généralement après avoir apprêté les cloches au moyen de gélatine, de gommes ou d'autres substances. Le tournurage …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… du présent Chapitre ou ailleurs dans la Nomenclature; elle couvre aussi les parties de vêtements ou d'accessoires … . 4)    Les ceintures, ceinturons et baudriers , même élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de … c)     Les ceintures professionnelles (de bûcherons, d'électriciens, d'aviateurs ou parachutistes, par exemple) et …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807

Explanatory notes

… (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des huiles de pétrole et … ou de fibres de bois, de déchets de liège, de résines naturelles, etc. De par leur forme, qui répond à celle d'articles … de base à l'état brut ou ayant subi des traitements élémentaires (épuration, dessiccation, etc.) et qui sont …