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Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… (pelures) et autres déchets de cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… du n° 93.02 et les armes blanches du n° 93.07 . La présente position comprend également les armes constituant l'armement …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… l'alimentation comme épices. Ils restent classés dans cette position même lorsque, dans le cas des graines d'anis en …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8208

Explanatory notes

… horticoles ou forestières 8208.90 ‑ Autres La présente position comprend les couteaux et les lames tranchantes, de …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107

Explanatory notes

… également destinée à cet usage. Sont exclus de la présente position : a)    Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… ou être combinés pour obtenir les produits de cette position. L' imprégnation est obtenue généralement au moyen …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

Section VIII > Chapitre 43

Section XIII > Chapitre 68

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