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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances …
Explanatory notes
… ‑ Pèse‑personnes, y compris les pèse‑bébés; balances de ménage 8423.20 ‑ Bascules à pesage continu sur transporteurs … d'un ressort ou système hydraulique, soit par la mesure de la variation d'un signal électrique provenant d'un … on peut citer : 1) Les pesons. 2) Les balances de ménages ou de magasins. 3) Les pèse‑lettres. 4) Les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; …
Explanatory notes
… similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ Hameçons, même montés sur avançons 9507.30 ‑ Moulinets pour la pêche … en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en … constitutive). f) Grelots non électriques en tous métaux communs pour lignes de pêche, non montés ou attachés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et appareils à mouler ou à former : … ou en matières plastiques, à l'exception des moules proprement dits ( n ° s 68.15 , 69.03 ou 84.80 , notamment). …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre. …
Explanatory notes
… sont pour la presque totalité fabriqués aujourd'hui mécaniquement au moyen d'une série de machines assurant … de parfums sont également en cristal au plomb. De même, on fabrique en quartz ou en autre silice fondus … liège , en verre, etc.), de billes de verre, de capsules métalliques, de bouchons à vis (en métal ou en matière …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. …
Explanatory notes
… pour produits pharmaceutiques ou des boîtes d'allumettes (même avec frottoir) et les billots tronconiques à … de supports ou de pieds, ou bien doublés intérieurement de métal, de tissu, de papier, etc. Les caisses et emballages … de son transport ou de son stockage avec l'aide d'appareils mécaniques. Une palette est un plateau de chargement …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des mentions imprimées, telles qu'initiales, noms, adresses, … a) Les feuilles de papier à lettres, pliées ou non, même revêtues de mentions imprimées, même conditionnées (en … le cas). b) Les blocs de papier à lettres et les blocs-mémorandums, etc. du n° 48.20 . c) Les cartes postales, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902 > 6902.20
… plus de 50 % d'alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d'un mélange ou combinaison de ces produits …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… et Citharidae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …