… d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ De foies de tous animaux … Epaules et leurs morceaux 1602.49 ‑ ‑ Autres, y compris les mélanges 1602.50 ‑ De l'espèce bovine 1602.90 ‑ Autres, y … échaudés, blanchis, etc. ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 2 ). 2) Les pâtés, purées, mousses, …
… volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de … des variétés autres que celles constituant des pierres gemmes du Chapitre 71 (y compris les poussières et les …
… obtenue uniquement par un procédé mécanique, à savoir par broyage ou râpage (défibrage) à la meule, sous un courant … chimique. Dans ce cas elles relèvent du n° 47.05 . En règle générale, la pâte mécanique n'est pas utilisée seule, car … en mélange avec des pâtes chimiques. Le papier journal est généralement obtenu à partir d'un mélange de cette nature …
… ou non 9404.29 ‑ ‑ En autres matières 9404.30 ‑ Sacs de couchage 9404.40 ‑ Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et … Les sommiers , c'est‑à‑dire la partie élastique des lits, généralement composée d'un cadre en bois ou en métal … (sommiers tapissiers). Les ressorts spiraux assemblés pour sièges relèvent du n° 94.01 ; les simples toiles ou treillis …
… deux des sous‑positions précitées 9608.60 ‑ Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur … mais dans laquelle la mine est remplacée par une bille et généralement un tube d’encre. 2) Les stylos et marqueurs … les poches à encre en caoutchouc ou en autres matières, les protège‑pointes, les têtes de rechange pour stylos …
… à l'exclusion de certains objets qui, bien que destinés au montage des tubes et tuyaux (par exemple les colliers ou … dans les murs pour soutenir les tuyaux, les colliers de serrage servant à fixer des tuyaux souples sur des éléments … raccordement ou la jonction s'effectuent : - soit par vissage pour les accessoires en fonte ou en acier filetés, …
… de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées. On range notamment dans ce groupe : 1) Les eaux minérales … . 2) Les boissons telles que limonade, cola, boissons à l'orange ou au citron , consistant en eaux potables … ramené à 0,5 % vol. ou moins. 2) Les bières de gingembre et les bières d’herbes dont le titre alcoométrique …
… Sont compris dans cette position les couteaux de tout genre, à lame tranchante ou dentelée , à l'exclusion des … mentionnés ci‑dessous dans la liste des exclusions). On y range notamment : 1) Les couteaux non fermants, de table … de cuisine, de professionnels ou autres , d'une facture généralement moins soignée que ceux de la catégorie …
… Cachemire ou de chèvres similaires ou de lapin angora sont généralement employés en filature; ils sont aussi utilisés à … chevaline ou bovine, les poils de chien, de loutre ou de singe. Les poils grossiers sont utilisés pour la fabrication … de la mue de l'animal, par la tonte de l'animal vivant, par épilage de cuirs et peaux ou de pelleteries, etc. Ils sont …
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