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Section I > Chapitre 3 > Position 0306

Explanatory notes

… ) 0306.14 ‑ ‑ Crabes 0306.15 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.16 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus … .) 0306.33 ‑ ‑ Crabes 0306.34 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus 0306.35 ‑ ‑ Crevettes d’eau froide ( Pandalus … .) 0306.93 ‑ ‑ Crabes 0306.94 ‑ ‑ Langoustines ( Nephrops norvegicus ) 0306.95 ‑ ‑ Crevettes 0306.99 ‑ ‑ Autres La …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues 5509.52 ‑ ‑ Mélangées principalement … synthétiques discontinues ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou comme fils conditionnés pour la …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 5208.59 ‑ ‑ Autres tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… que barrages, digues ou tranchées. Sont également repris ici les profilés obtenus par soudage. Pour ces produits les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2908

Explanatory notes

… un groupe nombreux de composés, utilisés pour la fabrication de matières colorantes. Parmi ces derniers on …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2207

Explanatory notes

… quand un produit fermenté est traité par des processus de purification ultérieurs (par exemple, distillation, … alcools butylique, amylique, etc.) par un processus de purification (par exemple, distillation fractionnée). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3903

Explanatory notes

… incolore et transparente qui trouve de nombreuses applications dans les industries électrotechniques et radiophoniques. Il trouve également certaines applications dans l'emballage, celui des produits …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… couleurs 5407.94 ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … de tissus pour l'habillement, doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail ( …

Section I > Chapitre 4 > Position 0405

Explanatory notes

… mélange de beurre et de faibles quantités de fines herbes, d'épices, d'aromates, d'ail, etc. (pour autant qu'ils …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, est de l'hydromel ordinaire auquel on a ajouté du vin … peuvent être naturellement mousseuses ou bien chargées artificiellement de dioxyde de carbone. Elles restent classées ici même si elles ont été additionnées d'alcool ou si leur …

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