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Section XV > Chapitre 72 > Position 7203

Explanatory notes

… des minerais de fer 7203.90 ‑ Autres La présente position comprend les produits ferreux obtenus par réduction du … spongieux (masses spongieuses obtenues par la technique de l'atomisation à partir de fonte brute) par le fait que les … la paille de fer ou d'acier, etc. connue également sous le nom d'éponge de fer (n° 73.23 ). …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… visières et jugulaires pour la chapellerie. Cette position comprend uniquement les articles suivants : 1)    Les bandes … (képis, casquettes, etc.); les visières (pare-soleil) ne comportant qu'un simple serre-tête suivent le régime de la … qui servent à maintenir la coiffure.  Ces articles ne sont compris dans la présente position que s'ils sont prêts à …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2920

Explanatory notes

… Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres acides inorganiques des … que des éléments non métalliques. Cette position ne comprend pas : a)    Des esters des halogénures d’hydrogène … la structure générale P(OR) 3 et peuvent être considérés comme des esters de l’acide phosphorique, H 3 PO 3 . Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502

Explanatory notes

… ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - … Les termes groupes électrogènes s'appliquent à la combinaison d'une génératrice électrique et d'une machine … sont conçues pour faire corps ou être montées sur un socle commun (voir les Considérations générales de la Section), …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4413

Explanatory notes

… aux effets mécaniques, chimiques ou électriques. Ils comprennent des pièces en bois massif ou constituées de … la densification, peuvent être employés isolément ou être combinés pour obtenir les produits de cette position. L' … réchauffé dans un bain de métal fondu (étain, antimoine, plomb, bismuth et leurs alliages) et sous pression. La masse …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5506

Explanatory notes

… position couvre les fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets de fibres synthétiques discontinues ou … voile (nappe), qui est le plus souvent transformé en ruban composé de fibres peu serrées. Lors du peignage, le ruban de … plus courtes (blousses). Le ruban de peigné, connu sous le nom de top , est habituellement enroulé sur les bobines ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208

Explanatory notes

… 100 g/m 2             5208.13 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … 100 g/m 2             5208.23 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce d'un poids n'excédant pas …

Section II > Chapitre 12 > Position 1209

Explanatory notes

… ‑ ‑ Graines de légumes 1209.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend les graines, fruits et spores à ensemencer de toutes espèces. Restent comprises dans cette position les graines qui ont perdu leur … l'ensemencement, sont classés dans d'autres positions de la Nomenclature car ils ne sont pas normalement utilisés à …

Section III > Chapitre 15 > Position 1502

Explanatory notes

… pour obtenir les graisses du n°  15.01.  Sont également comprises ici les graisses obtenues par pressage ou par … à l'aide de solvants. La meilleure qualité de suif comestible est le premier jus , graisse concrète de couleur … 15.06 , par exemple). e)     Certaines graisses végétales, dénommées suifs végétaux , par exemple le suif végétal de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… par exemple).           Ces fils ne sont cependant pas compris ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la … de papier) ( Chapitre 48 ). b)      Les fils de papier combinés avec des fils métalliques en toutes proportions …
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