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Section VI > Chapitre 36 > Position 3605

Explanatory notes

… une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, de stéarine, de paraffine ou de substances similaires …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111

Explanatory notes

… Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7604

Explanatory notes

… Note explicative du n°  74.07 et les dispositions de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . La présente …

Section II > Chapitre 12 > Position 1201

Explanatory notes

… importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… cette position : a)    Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une …

Section II > Chapitre 9 > Position 0905

Explanatory notes

… sucre vanillé ( n°s 17.01 ou 17.02 ). c)     La vanilline, principe odoriférant de la vanille ( n° 29.12 ). …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5204

Explanatory notes

… de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du …

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