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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets …
Explanatory notes
… articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets … du plâtre ou d'autres liants minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006 > 7006.00
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918 > 2918.9 > 2918.99
INN
… acitrétine … alclofénac … amiloxate … étalocib … gemcabène … icosabutate … iodophtaléine sodique … lifibrol … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Explanatory notes
… de vitesse et freins électromagnétiques 8505.90 ‑ Autres, y compris les parties Sont compris ici les électro‑aimants, … dimensions varient suivant l'emploi auquel on les destine, comprennent essentiellement un enroulement de fil conducteur formant bobine et, à l'intérieur de cette bobine, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.5 > 2939.59
INN
… … propentofylline … rolofylline … spirofylline … stacofylline … tonapofylline … torbafylline …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00
INN
… … rémétinostat … sardomozide … sémapimod … sivifène … técovirimat … téfinostat … tosédostat … upénazime … …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement …
Explanatory notes
… ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement … 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même épilées. Elle ne … ou raclées, ou avoir subi une opération de tannage (y compris de prétannage) réversible, mais elles ne doivent pas …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.2
… Amino-naphtols et autres amino-phénols, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, leurs …