Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
Explanatory notes
… compris les bâtis) Parmi les instruments et appareils de la présente position, on peut citer : 1) Les jumelles , … utilisées au théâtre ou pour suivre des courses, qui sont adaptées à des montures de lunettes à branches. 2) Les longues‑vues de …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
Explanatory notes
… et leurs fractions simples, fixes, autres que celles mentionnées dans les libellés des n°s 15.07 à 15.14 (voir … générales, Partie B)). Parmi ces graisses et huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en raison de l'importance qu'ils présentent dans les échanges internationaux : 1) L'huile …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
Explanatory notes
… aussi papier parcheminé ou parchemin végétal) est obtenu en soumettant pendant quelques secondes une feuille de papier … Après lavage complet et séchage, ce papier, beaucoup plus résistant que le papier original, est translucide, … et les plus rigides, ainsi que les articles obtenus en laminant, à l'état humide, deux ou plusieurs feuilles de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… exemple), de section circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux … - - Autres 7305.90 ‑ Autres Les tubes et tuyaux de la présente position sont obtenus par soudage ou rivetage, par exemple, de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. …
Explanatory notes
… moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons. La présente position comprend les appareils mécaniques non … engrenages, dispositifs à vis d'Archimède, pompe; par contre, un simple levier ou un simple piston‑pousseur ne …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. 6805.10 - Appliqués sur tissus en matières textiles seulement 6805.20 - Appliqués sur papier ou carton seulement 6805.30 - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De caprins : 4106.21 - … compris wet-blue ) 4106.92 - - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux de caprins épilées et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.19
… Autres, y compris les mélanges de matières colorantes d'au moins deux des n°s 3204.11 à 3204.19 …