… (voir la Note 8 du présent Chapitre). Sont également compris dans la position les produits qui ont été simplement coupés de longueur, lorsque la longueur excède la …
… ( à l'exception toutefois du peignage), sont également compris ici. Tous ces fils sont, le plus souvent, enroulés … XI). Les fils qui font l'objet de la présente position sont composés de fibres non parfaitement parallèles et souvent …
… de produits alimentaires tels que la margarine, les compléments alimentaires. B) HUILE DE PALMISTE. … Elle sert également à la fabrication du glycérol, des shampooings, des savons ou des bougies. C) HUILE DE …
… de la fermentation acétique, au contact de l'air et à une température constante ne dépassant généralement pas 20 °C à … les solutions de l'espèce d'une teneur en acide acétique comprise ordinairement entre 10 et 15 % en poids, mais qui …
… de langoustes ou de langoustines, pinces de crabes, par exemple) à condition que, si elles sont présentées … position (les crustacés cuits à l'eau mais décortiqués, par exemple) ( n° 16.05 ). …
… destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été rendus impropres à l'alimentation humaine par traitement chimique) … de leur pellicule) ou cassés. La présente position ne comprend pas : a) Les farines, semoules et poudres de …
… 4113.30 - De reptiles 4113.90 - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et … présente position : a) Les cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou …
… Les marques postales (lettres oblitérées, mais sans timbre, employées avant l’utilisation des timbres). D) Les timbres … bandes pour journaux, affranchies d’une vignette postale imprimée. Les articles de l’espèce peuvent se présenter en …
… Sont exclus de cette position : a) Les bois ronds simplement dégrossis ou arrondis, non sciés, pour manches … d'outils ( n ° 44.04 ). b) Les blocs et dégrossissages simplement sciés suivant certaines dimensions, mais qui, …
