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Section XI > Chapitre 62 > Position 6201

Explanatory notes

… position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6202

Explanatory notes

… position. Toutefois la présente position ne comprend pas les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… Les colliers et autres dispositifs spécialement conçus pour assembler les éléments d'une construction ( n°  76.10 ). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… des chaînes latérales relativement longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… et de reproduction, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les tôles ou bandes déployées ( n°  79.07 ). …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… y compris le lapin, le lièvre, la grenouille, le renne, le castor, la baleine et la tortue. …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5403

Explanatory notes

… rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre 5403.32 ‑ ‑ De rayonne viscose, …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5508

Explanatory notes

… générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les bateaux pour la pêche sportive …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium combinés avec des fils …

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