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Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… navette ou de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. campestris )). Elle couvre les graines de navette ou de … en acide érucique, graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, fournissent une huile …

Section V > Chapitre 27 > Position 2701

Explanatory notes

… position comprend également la houille pulvérisée en dispersion dans de l'eau ( slurry coal ) contenant de faibles quantités d'agents de dispersion, notamment des agents de surface. Le jais, la houille brune (lignite) et la houille carbonisée sont respectivement repris aux n°s 25.30 , 27.02 et 27.04 . …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4007

Explanatory notes

… et cordes de caoutchouc vulcanisé. Les fils de caoutchouc peuvent être obtenus par découpage dans des feuilles ou des … tout profil, à condition que la plus grande dimension de la coupe transversale soit de 5 mm ou moins. Les fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm sont exclus ( n ° 40.08 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7212.50 - … 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la … n°  72.10 pour les produits ayant fait l’objet de plusieurs types de placage ou de revêtements successifs. N°s 7212.20 …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Section IV > Chapitre 20 > Position 2004

Explanatory notes

… générales du Chapitre 7. Parmi les produits de l'espèce fréquemment commercialisés, la présente position …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou fillettes, autres qu'en … ou des bords côtes (ceintures côtelées) ou autres moyens permettant de resserrer les bas du vêtement. En outre, cette … ( n° 62.10 ). c)     Les vêtements protecteurs parfois appelés blouses du n° 62.11 . …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5512

Explanatory notes

… la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce contenant au moins 85 % en poids de fibres …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713

Explanatory notes

… position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des invalides … main ( n° 87.03 ), les bicyclettes pourvues d'un dispositif permettant de ne pédaler que d'une seule jambe ( n° 87.12 ). b)    Les …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… de taille ou de chevrons aux murs des édifices. Les ancres peuvent être munies ou non d'un jas ou pièce transversale , … mobiles ou fixes. Sous le nom de grappins , on désigne de petites ancres ayant plus de deux bras (généralement … non seulement comme les ancres proprement dites, dans les petites embarcations, mais aussi pour faciliter l'abordage …