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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). … de sol, etc.) notamment les nattes dites de Chine ou d'Inde, de forme rectangulaire ou autre, obtenues par tissage … (paille, roseau, etc.) parallélisées, comprimées et liées à intervalles réguliers par des fils métalliques. Ces panneaux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… surface et perpendiculairement ou de manière aléatoire à l'intérieur du panneau afin d'améliorer les caractéristiques … outre, être imprégnés avec une ou plusieurs substances non indispensables pour agglomérer les matières constitutives … l'imputrescibilité, la résistance aux parasites, l'incombustibilité, la résistance à la propagation des …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des … plomb 7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et … borosilicate) ou en vitrocérame. Ils peuvent de même être incolores ou colorés, être taillés, dépolis, gravés, plaqués …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en …
Explanatory notes
… films photographiques plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en … traitée (positif) et un révélateur, permettant d'obtenir instantanément des photographies positives achevées. Ces … plusieurs films plans de l'espèce) destinés à être introduits directement dans un appareil photographique, ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et …
Explanatory notes
… tondeuses , fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et … coupe‑cors, gouges pour l'extraction des cors, spatules pointues pour couper et frotter les peaux sur les ongles, … à main, non électriques. Les tondeuses électriques à moteur incorporé relèvent du n° 85.10 ; les tondeuses mécaniques, …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais … manifestement impropres à la replantation (tige tranchée, racines stérilisées à l'eau bouillante, etc.). Sont … principalement en parfumerie, en médecine, ou à usages insecticides, parasiticides, ou similaires ( n° 12.11 ) ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la …
Explanatory notes
… machines et appareils des types manifestement destinés à l’industrie. I.‑ AUTRES MACHINES ET APPAREILS POUR … à semences , destinées à enrober les grains de poudres insecticides, de toxiques, etc. et généralement constituées … tels que ceux constitués par une cuvette métallique munie intérieurement d’une palette mobile commandant l’arrivée …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… « Soumak », « Karamanie » et tapis similaires tissés à la main. …
Explanatory notes
… le tissage, des boucles à l'endroit du tissu, grâce à l'interposition provisoire de tringles métalliques ( fers ). … fils de trame; si, au contraire, les boucles sont laissées intactes, les tapis obtenus sont dits bouclés ou épinglés . … dans lesquels des rangées d'aigrettes successives sont insérées dans le sens de la trame au cours du tissage …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil …
Explanatory notes
… d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil … tout autre lieu. 4) Les émetteurs de télévision à usage industriel, souvent à transmission par fil; ces appareils …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple). …