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Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… aplatie, généralement de couleur violacée ou rougeâtre. Son tégument est composé d'une membrane externe, mince et … aussi les traiter à la vapeur d'eau, puis les sécher. Elles sont torréfiées afin de rendre les coques plus faciles à … de cacao ( n° 18.02 ). b)    Les fèves de cacao broyées sous forme de pâte ( n° 18.03 ). …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809

Explanatory notes

… l'ameublement ou pour des usages similaires et qu'ils ne soient non dénommés ni compris dans une des positions … avec des fils de métal ou des filés métalliques du n° 56.05 sont compris ici lorsque les fils de métal ou les filés …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803

Explanatory notes

… percés, vernis, émaillés, moulurés ou ornementés. Sont notamment rangés ici les ouvrages en ardoise naturelle, … également dans cette position, à la condition qu'ils soient reconnaissables comme tels, les ardoises pour …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615

Explanatory notes

… y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n°  74.18 . Sont exclus de cette position : a)    Les bidons, boîtes et … briquets et allumeurs ( n°  96.13 ). ij)    Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques ( n°  96.17 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des … du présent Chapitre. Les légumes congelés de cette position sont généralement traités au stade industriel, par un … à l'eau ou à la vapeur avant congélation. En revanche, sont exclus des légumes cuits par d'autres procédés ( …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5104

Explanatory notes

… du type Garnett (dans ce dernier cas, les fibres obtenues sont fréquemment appelées garnettés ). Les effilochés de … Les effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers sont utilisés en filature, mélangés ou non à des fibres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6106

Explanatory notes

… ne couvre pas les vêtements comportant des poches au-dessous de la taille ou des bords côtes (ceintures côtelées) … (voir la Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme des chemisiers, blouses, … aux dispositions de la Note 4 du présent Chapitre, sont généralement classés comme suit : -       Les vêtements …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler par soufflage 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ou congelés, des volailles domestiques qui, vivantes, sont classées au n° 01.05. Les abats de volailles qui … le plus d'importance dans le commerce international sont les foies de poulets, d'oies ou de canards. Ces foies … qui se distinguent des autres foies par le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus consistants et …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils ne soient pas repris dans les n°s 97.01 à 97.05 . L’intérêt de … dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente … d’antiquité. La présente position ne couvre pas , quel que soit leur âge, les perles fines ou de culture et les pierres …

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